Qui devrait garder le Guardian?

Alan Rusbridger, éditeur en chef du Guardian, explique que le Royaume-Uni a besoin d’une presse libre et de réformes pour son système de régulation défaillant. Puisque cela requerra du temps et de l’ouverture, un nouveau régulateur indépendant devrait se voir accorder une période d’essai d’une durée d’un an.

Dans la semaine qui suivit le rapport Leveson, une vingtaine d’éditeurs de journaux se sont rencontrés au cours d’un petit-déjeuner dans le splendide restaurant rétro Delaunay à Londres. Après avoir descendu les stores du rez-de-chaussée (un tabloïd avait suggéré que nous aurions pu être épiés), nous nous sommes mis au travail.

La presse nationale toute entière était là – du Daily Star au Financial Times. Cela n’arrive jamais. Les éditeurs du Spectator et de l’Economist étaient autour de la table et un journaliste du Times était présent pour prendre des notes. L’éditeur du Times, James Harding, présida la séance avec efficacité.

En l’espace deux heures, nous nous étions mis d’accord sur les 47 recommandations du rapport Leveson pour établir un régime de la presse indépendant et autorégulé. Six clauses attenantes aux statuts furent rejetées. Des 41 clauses restantes, cinq furent adoptées avec des amendements raisonnables et les 36 restantes passèrent également. Le compte-rendu dit ceci: «Nous nous sommes mis d’accord à l’unanimité sur les principes Leveson – mis à part quelques détails relatifs aux statuts. Sur presque chaque point, nous nous accordâmes sur la formulation de Lord Justice Leveson.»

Les éditeurs allèrent plus loin. Nous nous mîmes d’accord sur un arbitrage des services comme «une innovation importante pour les journaux et le public afin d’assurer des solutions rapides, bon marché, et efficaces dans la résolution de problèmes.» Nous étions d’accord pour qu’un organisme vérifie le nouveau système de régulation et nous suggérions qu’un juge à la retraite le préside.

Ce fut un moment historique: l’entièreté de la presse nationale se trouva en accord sur les principales recommandations Leveson (avec quelques amendements et des considérations statutaires.) En l’espace d’une semaine, Harding avait quitté son poste et une main invisible avait décidé qu’une vingtaine d’éditeurs nationaux présents dans la salle ne pouvaient pas être dans la confidence. Nous ne nous sommes jamais réunis à nouveau et l’accord Delaunay ne fut jamais publié.

Deux membres conservateurs de la Chambre des Lords reçurent la charge de représenter l’industrie, ce qui fut quelque peu ironique en raison de l’horreur que le spectre de l’interférence politique avait récemment laissé planer. Une longue période de négociations s’ensuivit entre les ministres conservateurs. Ce qui semblait d’abord être clair dans la matinée du 5 décembre laissa place à une situation invitant un certain débat.

Aucune de ces discussions ne fut communiquée au public et les autres partis politiques furent exclus. On a beaucoup parlé de ‘ras le bol’ dans les derniers stages de négociations, mais la presse assure qu’elle a été exclue des phases initiales. Downing Street refuse toujours de dire qui David Cameron a rencontré ou avec qui il aurait parlé pendant cette période.

Ces rencontres privées allèrent précisément à l’encontre de ce que Leveson tentait de faire. Il demanda explicitement une transparence ‘immédiate’ dans toute discussion au sujet de ce rapport. Ayant passé un an à analyser les problèmes de la presse, la politique et le pouvoir, il exprima le désir que les choses soient faites ouvertement dans le futur.

La presse commença à introduire des nouvelles conditions – par exemple que les journaux devraient avoir le droit de mettre leur veto même si les membres ‘indépendants’ du régulateur ne les aimaient pas. Et le Gouvernement introduit un pantomime constitutionnel – une charte royale – afin d’éviter des modifications aux recommandations Leveson et de pousser en avant l’arrangement dans sont entièreté.

Une charte royale est bien sûr statutaire puisque c’est une loi en diffamation, une loi introduite dans les coulisses de Buckingham Palace plutôt que dans les couloirs de Westminster. L’attrait politique provient du fait que celle-ci permit à David Cameron de s’octroyer un répit quant à sa promesse «non statutaire» après le rapport Leveson. Cela permit également au parti travailliste et aux libéraux démocrates de diminuer leur insistance du début sur ‘Leveson en entier’. Les défauts d’une charte royale sont qu’elle doit être non-controversée (tous les partis doivent être en faveur) et qu’elle peut être rejetée par des ministres sans le côté inconvénient de débats parlementaires. C’est une idée peut enthousiasmante qui a triomphé par manque d’alternative plus séduisante.

Ces tractations privées furent ardues et lassantes à tous les niveaux. Les officiels du Gouvernement continuèrent d’introduire de nouvelles clauses dans une tentative d’incorporer les nouveaux désirs de la presse qui semblèrent à leur tour irréalisables. Plus les partis majoritaires furent tenus à l’écart, plus ils devinrent suspicieux envers ce qu’ils percevaient comme un compromis de dernière minute obtenu en coulisses.

Cependant, lorsque les détails de l’accord proposé furent présentés au grand jour mi-février la plupart des journaux étaient prêts à le soutenir, même à contre cœur et avec des zones d’ombre.

Il est bon de rappeler que l’affaire n’a pas fait beaucoup de bruit à l’époque. Personne ne dit que les propositions mettaient un terme à trois cent ans de presse et que John Milton, John Wilkes, John Stuart Mill et George Orwell devaient être en train de se retourner dans leurs tombes.

Cela étant, ça ne signifie pas que la presse était en faveur des propositions en tant que telles. Tout comme les banquiers, docteurs et les prêteurs sur salaire, la plupart des journalistes voulaient le moins de régulation possible. Mais cette version ‘light’ de Leveson laissait la place à un système d’arbitrage avec des coûts moindres et des incitations pour rejoindre une charte royale qui semblait largement acceptable.

Les têtes froides de la presse ont réalisé que cela ne constituait pas un contrôle légal de la presse. Ce n’était même pas un contrôle légal du régulateur indépendant. Ces règles avaient été édictées de manière privée par un panel indépendant – pas par les politiques ni la presse – qui vérifierait de temps à autres que le régulateur faisait son travail dans les conditions requises.

Mais le problème avec cet accord fut que Cameron ne pouvait pas réussir. En insistant sur les discussions privées et en excluant les autres partis politiques ainsi que les actionnaires, les négociateurs ne faisaient que repousser le problème. Une autre série de négociations plus larges s’ensuivit, pas davantage publiques que les précédentes. En l’espace d’un mois, l’humeur de la presse avait changé et les couvertures titraient sur le thème de la mort de la liberté.

Qu’est ce qui a changé? Deux choses fondamentales et quelques autres moins cruciales. Les aspects secondaires n’en sont pas pour le moins inquiétants cependant. Le nouvel accord arraché aux petites heures du matin par les trois principaux partis politiques, qui avaient finis par se parler, insista sur les principes latents de cette charte, digne d’un cheval de pantomime, qui ne pourraient être modifiés ou retirés qu’avec une majorité des deux tiers au parlement.

Ce statut devint la cause de ralliement de certains éditeurs et journalistes pour proclamé la fin de la liberté – en partie du fait qu’il provenait de Westminster et pas du Palais de Buckingham. Apparemment, ils eurent le sentiment que la liberté était mieux servie par un arrangement sous lequel les ministres pourraient négocier le futur de la presse en privé et discrètement au palais du moment que le parlement ne puisse pas y mettre son nez.

Le Guardian, le FT  et l’Independent s’accordèrent sur la route parlementaire. Il est moins clair pourquoi Milton, Wilkes ou Orwell voudraient soumettre la liberté d’expression au bon vouloir du Gouvernement du moment, en collaboration avec Lord Chamberlain, membre de la chambre des Lords à titre héréditaire et 3ème Comte de Peel.

La seconde raison de leur inquiétude est plus authentique: l’insistance sur l’imposition des dommages exemplaires ou punitifs sur ceux qui ne s’accordent pas avec le régulateur (et dans certaines circonstances même ceux qui s’accordent avec lui). Cette idée est particulièrement mauvaise, car elle créera des martyrs en plus du fait qu’elle est probablement incompatible avec les clauses sur la liberté d’expression de la convention européenne sur les droits de l’homme. Cela implique qu’un magazine tel que Private Eye ou des sites internet qui n’ont jamais été visé par la régulation pourraient se voir opposer des charges tellement lourdes qu’elles les contraignent à jeter l’éponge.

Il devrait être suffisant d’offrir les bénéfices au niveau du coût d’un service d’arbitrage, même à ceux qui sont en dehors de l’industrie de régulation et peuvent montrer qu’ils ont agit en accord avec les standards de l’industrie. En d’autres termes, il faudrait davantage de ‘carottes’ et moins de ‘bâton’. A l’inverse des dommages utilisés en exemple, la carotte des coûts peut fonctionner sans base légale, même si les clauses attenantes aux coûts sont aussi viciées.

La presse a d’autres raisons d’être inquiète. Il est juste que le régulateur reçoive des pouvoirs en relation à l’importance et à la formulation des corrections et adjudications. Mais même si elles peuvent prendre en considération l’absence d’excuses dans leur décision concernant le montant des dommages, les cours de justice n’ont pas le pouvoir d’insister sur des demandes d’excuses.

De la même façon les inquiétudes de la presse sont justifiées dans le sens où on ne tire pas sur une ambulance et que les avocats pourraient utiliser le service d’arbitrage à des fins contraires aux intérêts d’une industrie déjà sous tension et menacée par les nouvelles technologies ainsi que les compétiteurs. Une amende comme pour les tribunaux ordinaires est peut être nécessaire pour faire fonctionner le système et éviter un torrent de demandes de compensation plutôt que d’autres formes de résolutions.

La même chose peut être dite des plaintes de partie tierce: une idée raisonnable qui aura potentiellement des effets dramatiques et incontrôlables. La question difficile qui se pose désormais est de régler les problèmes qui demeurent dans un laps de temps réduit qui pourrait mener à bâcler la rédaction et rendre une loi extrêmement difficile à modifier ensuite puisque nous parlons de charte royale.

La course contre la montre résulte en grande partie de la guérilla qui a vu au moins trois lois, y compris la loi sur la diffamation, prises en otage par des factions suspicieuses des négociations privées qui nous ont amenées à cette situation. Il faut que ces factions relâchent ces clauses  afin que les discussions puissent être apaisées sur les problèmes qui demeurent. Laissons Cameron reprendre sa loi, dont celle sur la diffamation, afin que nous puissions mettre à bien le futur de la régulation de la presse.

Les libéraux démocrates, les membres du parti travailliste et les représentants des victimes de la presse diront qu’ils ne peuvent plus faire confiance à Cameron dans de futures négociations. Ils diront que Cameron avait fait des promesses en vain à cause desquelles certains membres de la presse ont abandonné toute prétention de couvrir les problèmes de façon juste.

La charte royale était censée unifier. Il serait faux de la forcer à ce stade si elle inscrit des choses qui n’ont pas été proprement développées. Les avocats de la réforme, y compris le Guardian, devrait être peu enthousiaste au sujet de ce compromis ayant de probables conséquences non-désirées avec la possibilité de se retrouver dans une situation bloquée dans les tribunaux et auprès du régulateur lui-même.

La chambre des Lords a eu l’opportunité lundi soir de changer des éléments de l’accord conclut tard dans le meeting de la semaine dernière. Mais il existe une alternative qui se trouve en réalité plus proche de l’intention première de Leveson. Laissons l’ancien juge de la cour suprême Lord Philips et Sir David Normington, commissaire pour les nominations de fonctionnaires, établir le processus de sélection pour le régulateur. Autorisons le nouveau régulateur, sous l’égide d’un président nouveau et indépendant et de préférence pas un autre membre de la haute chambre et du parti conservateur, résoudre les problèmes qui demeurent au sujet de la régulation de la presse. Faisons cela d’une manière transparente qui dissipera les réserves des partis concernés. Ne laissons pas la presse avoir un droit de veto sur le droit de siéger à la table du régulateur.

Il faut établir un panel reconnut indépendamment – de nouveau libre de toute influence de la presse ou du pouvoir politique. Il faut l’équiper avec une copie du rapport Leveson et que les minutes de ces réunions entre politiciens et la presse depuis novembre apportent un éclaircissement et donne du sens à leurs ambiguïtés. Laissons-les atteindre un jugement sur ce que le nouveau régulateur est, et fait, ce que Leveson avait en tête.

Autorisons le système à réfléchir pendant un an afin qu’un dialogue entre le régulateur et les autres au sujet de ce qui fonctionne et de ce qui aurait besoin d’être modifié. Alors et seulement, pensons à entériner la charte royale. Les gens auront une idée plus claire sur le soutien de Buckingham Palace sur ce projet. Une charte devrait donc entériner l’accord, pas le décrier.

Si la presse peut prouver qu’elle est déterminée de garantir un système réellement indépendant qui fonctionne la nécessité d’obtenir le ciment royal sera amoindrie. La réelle indépendance est plus importante que ce que dit la loi et il se peut qu’il faille une date limite fixe afin de maintenir la pression sur la presse.

Imaginer un système de régulation volontaire à l’âge d’internet n’est pas si simple, ce qui explique pourquoi Leveson ne l’a pas eu complètement juste, même après avoir planché dessus pendant un an, avoir demandé conseil et avoir écouter diverses parties. Il vaut la peine d’être rappelé que certaines des personnes qui décrient les propositions actuelles comme des licences de presse distribuées par l’État étaient elles-mêmes récemment en train de proposer un système au sein duquel seuls les journalistes ayant une carte accréditée se verraient autoriser l’accès aux conférences de presse officielles, à la police, aux événements sportifs ou médicaux et scientifiques, et que les journalistes pourraient être radiés du registre tout comme du conseil de l’ordre des médecins.

Personne n’a donc le monopole du principe. Mais au moins c’est clair: le vieux système de régulation était faible. Leveson a entrouvert beaucoup de ce qui était honteux au sujet de certaines parties de la presse avec davantage d’allégations qui émergeront sans aucun doute devant les tribunaux. Le groupe de presse le plus puissant du pays était hors de contrôle. La police et le Parlement avaient été intimidés. Nous avons durement besoin de liberté. Nous avons également besoin d’une presse libre. Le succès de ces deux ambitions ne peut se produire en bâclant le processus ou en l’actant en coulisse.

Alan Rusbridger est éditeur du Guardian depuis 1995. Il est éditeur en chef de la section et membre de la Scott Trust qui possède le Guardian et l’Observer. Nous réimprimons cet article avec la permission du Guardian. Guy Black, directeur en chef du Telegraph Media Group; David Newell, directeur de Newspaper Society, et Peter Wright, directeur émérite du Daily Mail Group, envoyèrent ce qui suit au Guardian en réponse:

Le récit d’Alan Rusbridger relatif aux faits qui menèrent à l’accord unanime visant à imposé une charte royale lundi dernier omet un certain nombre de vérités gênantes. Le petit-déjeuner au Delaunay fut organisé par les éditeurs du Times de l’époque agissant de concert avec deux autres éditeurs dont les journaux n’étaient que marginalement affectés par le prix des nouvelles régulations sur la presse. Ils déclarèrent parler au nom de l’industrie mais manquèrent de réaliser que sans inviter les représentants de la presse régionale ainsi que ceux de l’industrie des magazines, qui sont visés par 45% des nouvelles régulations, il était impossible de représenter toute l’industrie.

Même si le sentiment général fut que la rencontre avait été positive, il existait aussi une crainte que cela avait pour motif de faire accepter les recommandations Leveson sans avoir un vrai débat de fond à cet égard.

Il fut conclu que l’industrie ne pouvait pas simplement balayer un système construit au cours de nombreuses années d’un revers de la main et sans réelle réflexion. Il fut aussi entendu que les éditeurs iraient s’entretenir avec leurs avocats.

L’idée d’une charte royale avait été introduite le jour précédent par le Gouvernement sans donner de détails dans une réunion avec le Premier Ministre au 10 Downing Street. C’est cela qui mena à l’ouverture des discussions avec les ministres après que les éditeurs aient découvert qu’Olivier Letwin avait tenu un briefing privé à ce sujet au Guardian.

Les représentants de l’industrie présents n’étaient pas les deux pairs conservateurs mais un groupe de quatre incluant le directeur juridique du Trinity Mirror et le directeur de Newspaper Society, tous deux représentants les journaux régionaux exclus de la rencontre au Delaunay. Lorsque cela fut nécessaire, le groupe de quatre fut supplanté par d’autres, incluant des représentants du Guardian, de l’industrie du magazine et des maisons d’édition écossaises.

Ces meetings étaient tout sauf confidentiels et les ministres concernés avaient clairement exprimé leur intention de rapporter les décisions prises par d’autres partis politiques. Aucun représentant de l’industrie ne fut invité à ces rencontres en marge qui furent au moins aussi nombreuses que celles tenues avec les acteurs de la presse. C’est au cours de ces meetings avec l’industrie que les ministres produisirent un plan pour les dommages exemplaires qui avaient été si rondement critiqués par tous les journaux. Les autres éditeurs partagèrent les doutes du Guardian au sujet de la charte royale et présentèrent un projet alternatif afin d’arranger une reconnaissance au travers d’un fond caritatif, mais les ministres s’y opposèrent.

Néanmoins des progrès significatifs furent obtenus au niveau des critères de reconnaissance en accord avec tous les points excepté celui de la nomination auprès du nouveau régulateur au sujet duquel le Guardian avait des réserves et le service d’arbitrage que la presse régionale et les magazines craignaient de voir imposer un prix insoutenable.

C’est à ce moment là que Lord Putnam introduit le premier d’une série d’amendements destinés à faire capoter l’entreprise et qui menèrent à la débâcle qu’on connaît. L’essentiel des 2000 mots du Guardian sur cette histoire est que cela est arrivé du fait que les négociations avaient été tenues privées. Loin de cela, les résultats de ces négociations sont accessibles par tous dans le brouillon de projet publié par le DCMS le 12 février 2013. Quel dommage que le Guardian n’ai pas demandé un accord de principe qui est maintenant rejeté par chaque journal libéral autour du monde.

Alan Rusbridger a raison lorsqu’il dit que nous avons besoin de réformes et que nous devons disposer d’une presse libre. Et encore raison lorsqu’il dit que nous ne pouvons pas obtenir les deux en vitesse et en catimini. C’est pour cela que nous avons besoin de laisser retomber la poussière sur la législation hâtive de la semaine dernière et de décider comment s’attaquer aux deux tâches.

Lire davantage:

Faire un commentaire dans n'importe qu'elle langue

Dossiers

Faire glisser vers la gauche pour faire apparaître tous les points forts


Le Débat Sur La Liberté d'Expression est un projet de recherche du Programme Dahrendorf pour l'étude de la liberté au Collège St Anthony, Université d'Oxford.

L'Université d'Oxford